Souveraineté populaire
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Souveraineté populaire
La souveraineté populaire est la théorie selon laquelle la souveraineté appartient au peuple, c'est-à-dire à l'ensemble des citoyens considérés individuellement. Chaque citoyen détient une fraction de la souveraineté. Cette conception a été théorisée par Jean-Jacques Rousseau dans Du contrat social (1762).
La souveraineté populaire se distingue de la souveraineté nationale :
- Souveraineté populaire (Rousseau) : le peuple exerce directement le pouvoir ; elle favorise la démocratie directe, le référendum et le mandat impératif.
- Souveraineté nationale (Sieyès) : la Nation, entité abstraite, exerce le pouvoir par ses représentants ; elle favorise la démocratie représentative et le mandat représentatif.
La Constitution de 1958 combine les deux conceptions à l'article 3 : « La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum. »
La souveraineté populaire se manifeste en France par :
- Le suffrage universel direct pour l'élection du président et des députés.
- Le référendum (articles 11 et 89 de la Constitution).
- Le droit de pétition et les consultations locales.
Cette dualité constitutionnelle fait de la Ve République un régime mixte, associant représentation et participation directe.