Liberté de conscience
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Liberté de conscience
La liberté de conscience est le droit fondamental de toute personne de croire ou de ne pas croire, d'adhérer à la religion, à la philosophie ou à la conviction de son choix. Elle est protégée par l'article 10 de la Déclaration des droits de l'homme de 1789 : « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public. »
La liberté de conscience est garantie par :
- La loi du 9 décembre 1905 (article 1er) : « La République assure la liberté de conscience. Elle garantit le libre exercice des cultes. »
- L'article 9 de la Convention européenne des droits de l'homme : droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion.
- La Constitution de 1958 : la France « respecte toutes les croyances » (article 1er).
La liberté de conscience est la base de la laïcité française. Elle implique que l'État ne peut imposer ni interdire aucune croyance. Elle protège aussi bien les croyants que les athées et les agnostiques.
Cette liberté est toutefois encadrée : sa manifestation extérieure peut être limitée pour des motifs d'ordre public, de sécurité ou de protection des droits d'autrui.